Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCI MAP© MÉTHODE D'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE
CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DE SERVICES TERRITORIALE DE LA MOSELLE, Etablissement public à caractère adiministratif

Numéro de dépôt :
4006245
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
22/05/2023
CCI MAP© MÉTHODE D\'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE de CHAMBRE DE COMMERCE

Présentation de la marque CCI MAP© MÉTHODE D'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE

Déposée le 22 mai 2013 par la société CHAMBRE DE COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CCI MAP© MÉTHODE D'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE domicilié(e) 10-12 Avenue Foch, BP 70330 - 57016 - METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 722 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DE SERVICES TERRITORIALE DE LA MOSELLE, Mme HUBERT Corinne domicilié(e) 10-12 Avenue Foch, BP 70330 - 57016 - METZ CEDEX 1 - France.

La marque CCI MAP© MÉTHODE D'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCI MAP© MÉTHODE D'AMÉLIORATION DE LA PERFORMANCE est expirée depuis le 22 mai 2023.

CHAMBRE DE COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN FENUA , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AJACCIO ET DE LA CORSE-DU-SUD , CCI2A , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE D'AJACCIO ET DE LA CORSE-DU-SUD , CFE BACK OFFICE LORRAIN , SPECIALITES ARCHIPEL SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON , Installateur Gaz AGREE , GO ! , A deux pas mon commerçant, mon environnement , ARAVIHI


CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DE SERVICES TERRITORIALE DE LA MOSELLE, Etablissement public à caractère adiministratif - 10-12 Avenue Foch, BP 70330 - 57016 - METZ CEDEX 1 - France - SIREN 185722022


CHAMBRE DE COMMERCE, D'INDUSTRIE ET DE SERVICES TERRITORIALE DE LA MOSELLE, Mme HUBERT Corinne - 10-12 Avenue Foch, BP 70330 - 57016 - METZ CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 26 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726875 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; numérisation de documents.